805 délibérations

2017.11.08

Cession par l' E.P.F de la parcelle DL 112 située place du Docteur ROUX au profit du Logis Familial Varois

Conseil du 20/11/2018

2018.11.09

Délibération d'intention de régularisation des délaissés du Boulevard de la Litorne - Acte d'échange à titre onéreux à intervenir avec la SCCV Saint-Cyr la Litorne - Parcelles cadastrées section DI 380, 382 et DH 184

Conseil du 20/11/2018

2018.11.06

Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de Gare" - Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence Alpes Côte"-d'Azur - Etude préliminaire sur l'élargissement du pont rail

Conseil du 20/11/2018

2018.11.05

Transfert de compétences Eau/Assainissement/Pluvial à la C.A.S.S.B - Programmation pluriannuelle des travaux

Conseil du 20/11/2018

2018.11.02

Budget de l'Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2018

Conseil du 20/11/2018

2018.09.11

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de professeur d'enseignement artistique de classe normale et d'un emploi d'agent de maitrise

Conseil du 25/09/2018

2018.09.10

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre des actes à la télétransmission des marchés publics - Avenant n° 2 à la convention à intervenir entre la Préfecture du Var et de la Commune

Conseil du 25/09/2018

2018.09.07

Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2017

Conseil du 25/09/2018

2018.09.08

Société du Nouveau Port des Lecques - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2017

Conseil du 25/09/2018

2018.09.05

Transfert de la contribution communale au budget du SDIS à la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 25/09/2018

2018.09.06

Garantie partielle d'emprunts sollicitée par Var Habitat - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 34 logements locatifs sociaux - Avenue de Tauroentum - Résidence "Domaine de la Mer"

Conseil du 25/09/2018

Pagination des publications