867 délibérations

2017.07.08

Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un Architecte Conseiller

Conseil du 04/07/2017

2017.07.06

Approbation des tarifs des transports scolaires sur le ressort territorial de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 04/07/2017

2017.07.05

Approbation modification des statuts C.A.S.S.B – Prise de compétence anticipée : gestion milieux aquatiques et prévention inondations (GEMAPI), portage et gestion contrats de baie et adhésion au Syndicat Intercommunal Reppe

Conseil du 04/07/2017

2017.07.04

Réforme du stationnement – Institution d’un Forfait de Post-Stationnement – Modalités de gestion – Convention à intervenir avec l’Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Conseil du 04/07/2017

2017.07.03

Comité Communal des Feux de Forêt - Acquisition d'équipements - Demande de subvention au Conseil Départemental du Var

Conseil du 04/07/2017

2017.07.02

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 10 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 04/07/2017

2017.07.01

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 6 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 04/07/2017

2017.04.14

Quartier de la Miolane - Garantie d'emprunts sollicitées par le Logis Familial Varois - Emprunts contractés auprés de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la réalisation de 38 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne Pr

Conseil du 11/04/2017

Pagination des publications