928 délibérations
2016.07.07
Fourrière animale municipale – Proposition de contrat à intervenir avec la Société Protectrice des Animaux Marseille Provence
Conseil du 05/07/2016
2016.07.05
Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d’exploitation - Procédure de Délégation de Service Public – Grille d’évaluation du cahier des charges
Conseil du 05/07/2016
2016.07.06
Logements sociaux – Adhésion de la Commune de Saint Cyr sur Mer au système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social
Conseil du 05/07/2016
Désignation du Centre Communal d’Action Sociale en tant que guichet enregistreur – Convention à intervenir entre la Commune et la Préfecture du Var
2016.07.04
Détermination du taux de promotion du nouveau cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux
Conseil du 05/07/2016
2016.07.03
Etat de la Collectivité – Information au Conseil Municipal
Conseil du 05/07/2016
2016.07.02
Plage des Lecques - Sous traités d’exploitation des lots de plage– Rapports annuels des délégataires – Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
2016.07.01
Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
2016.06.07
Budget Commune - Décision Budgétaire Modificative n° 5 – Exercice 2016
Conseil du 14/06/2016
2016.06.06
Désaffectation d’un ancien local antennes et déclassement d’une partie du domaine public communal – Cession d’une emprise au propriétaire riverain – Parcelle Avenue des Tropiques à Saint Cyr sur Mer
Conseil du 14/06/2016
2016.06.05
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Var - Projet de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Var (S.I.E.E.O.V) – Avis du Conseil Municipal
Conseil du 14/06/2016
2016.06.04
Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire communal – Champ d’application
Conseil du 14/06/2016
2016.06.03
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du P.L.U
Conseil du 14/06/2016
2016.06.02
Budget des Ports – Créance irrécouvrable – Admission en non-valeur– Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2016
Conseil du 14/06/2016
2016.06.01
Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision Budgétaire Modificative n° 4 – Exercice 2016
Conseil du 14/06/2016
2016.05.11
Affectation des résultats – Exercice 2015 – Eau
Conseil du 03/05/2016
2016.05.07
Comptes de Gestion – Exercice 2015 - Eau
Conseil du 03/05/2016
2016.05.20
Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l'occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz
Conseil du 03/05/2016
2016.05.19
Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L.)
Conseil du 03/05/2016