990 délibérations

2016.12.26

Donation à la Commune - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ARTS DU MONDE (APAM HAITI)

Conseil du 13/12/2016

2016.12.22

Extension du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux – Commerces des rues de la République, Victor Hugo, Aristide Briand et boulevard Jean Jaurès

Conseil du 13/12/2016

2016.12.23

Convention d’occupation temporaire d’usage agricole sur le domaine public du conservatoire du littoral

Conseil du 13/12/2016

2016.12.21

Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.20

Fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels pour les collectivités affiliées - Convention à intervenir entre le Centre de Gestion du Var et la Commune

Conseil du 13/12/2016

2016.12.17

Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.18

Motion pour le maintien de l’exercice de la compétence « Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme » par la Commune

Conseil du 13/12/2016

2016.12.19

Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale et Territoriales des Comptes sur la gestion pour les exercices 2010 et suivants de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

2016.12.15

Travaux de confortement de la jetée du port de la Madrague – Ouverture d’une Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le budget des ports

Conseil du 13/12/2016

2016.12.16

Convention de partenariat avec la Direction Départementale des Finances Publiques

Conseil du 13/12/2016

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