939 délibérations
2015.11.13
Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Eau
Conseil du 17/11/2015
2015.11.14
Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Assainissement Collectif
Conseil du 17/11/2015
2015.11.15
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Commune
Conseil du 17/11/2015
2015.11.16
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Ports
Conseil du 17/11/2015
2015.11.17
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Eau
Conseil du 17/11/2015
2015.11.18
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Assainissement Collectif
Conseil du 17/11/2015
2015.11.19
GRDF – Etat des sommes dues au titre de l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution de gaz
Conseil du 17/11/2015
2015.11.20
ERDF – Etat des sommes au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité
Conseil du 17/11/2015
2015.11.21
Quartier de la Miolane - Garantie partielle d’emprunts sollicitée par Var Habitat – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 99 logements locatifs sociaux chemin du Sauvet – Program
Conseil du 17/11/2015
2015.11.22
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatif sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 17/11/2015
2015.11.23
Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur (EPFR) – Convention opérationnelle de veille et de maitrise foncière sur le site centre-ville et les sites de la Miolane et chemin du Sauvet - Phase impulsion – Avenant n° 3
Conseil du 17/11/2015
2015.11.24
Règlement intérieur relatif à la passation des marches de la Commune de Saint Cyr sur Mer – actualisation n°2
Conseil du 17/11/2015
2015.11.25
Appel d’offres ouvert – Prestations d’assurances pour les besoins de la Commune de Saint Cyr sur Mer – Autorisation de signer les marchés
Conseil du 17/11/2015
2015.11.26
Convention d’occupation privative du domaine privé communal – Autorisation au Maire de signer
Conseil du 17/11/2015
2015.10.01
Révision du POS valant élaboration de PLU – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
Conseil du 13/10/2015
2015.10.02
PAE de la Miolane – Opération de Mixité Sociale – Acquisition et cession foncières - Décision budgétaire modificative n° 3
Conseil du 13/10/2015
2015.10.03
Transfert de gestion et concession de plage des Lecques – Indemnité de transfert - Décision budgétaire modificative n° 4
Conseil du 13/10/2015
2015.10.04
PAE de la Miolane – Elargissement du boulevard de la Litorne – Promesse de cession au profit de la Commune à intervenir avec les riverains concernés – Convention type
Conseil du 13/10/2015