939 délibérations

2015.11.18

Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Assainissement Collectif

Conseil du 17/11/2015

2015.11.19

GRDF – Etat des sommes dues au titre de l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution de gaz

Conseil du 17/11/2015

2015.11.20

ERDF – Etat des sommes au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité

Conseil du 17/11/2015

2015.11.21

Quartier de la Miolane - Garantie partielle d’emprunts sollicitée par Var Habitat – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 99 logements locatifs sociaux chemin du Sauvet – Program

Conseil du 17/11/2015

2015.11.22

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatif sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 17/11/2015

2015.11.23

Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur (EPFR) – Convention opérationnelle de veille et de maitrise foncière sur le site centre-ville et les sites de la Miolane et chemin du Sauvet - Phase impulsion – Avenant n° 3

Conseil du 17/11/2015

2015.11.24

Règlement intérieur relatif à la passation des marches de la Commune de Saint Cyr sur Mer – actualisation n°2

Conseil du 17/11/2015

2015.11.25

Appel d’offres ouvert – Prestations d’assurances pour les besoins de la Commune de Saint Cyr sur Mer – Autorisation de signer les marchés

Conseil du 17/11/2015

2015.11.26

Convention d’occupation privative du domaine privé communal – Autorisation au Maire de signer

Conseil du 17/11/2015

2015.10.01

Révision du POS valant élaboration de PLU – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

Conseil du 13/10/2015

2015.10.02

PAE de la Miolane – Opération de Mixité Sociale – Acquisition et cession foncières - Décision budgétaire modificative n° 3

Conseil du 13/10/2015

2015.10.03

Transfert de gestion et concession de plage des Lecques – Indemnité de transfert - Décision budgétaire modificative n° 4

Conseil du 13/10/2015

2015.10.04

PAE de la Miolane – Elargissement du boulevard de la Litorne – Promesse de cession au profit de la Commune à intervenir avec les riverains concernés – Convention type

Conseil du 13/10/2015

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