1518 délibérations
2023-06-11
Donation à la commune - Association pour l'éducation musicale
Conseil du 06/06/2023
2023-06-12
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption - Délibération complémentaire
Conseil du 06/06/2023
2023-06-11
Acquisition du local dédié à la sacristie de la Chapelle des Lecques - Actes notaries à intervenir
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Charte d'engagement pour des plages de caractère en méditerranée
Conseil du 06/06/2023
2023-06-10
Signature d'une charte d'engagement en faveur de la préservation des banquettes de posidonies sur les plages
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°1 - AOO1_ALIM2022 Accord fournitures de dentées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°44 - DC06-21 "Viandes surgelées de volaille"
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°1 - AOO1_ALIM2022 Accord fournitures de dentées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°35 - DC12 "Oeufs et ovoproduits"
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°1 - AOO1_ALIM2022 Accord fournitures de dentées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°26 - DC06-Z1 "Viande fraîche de Porc"
Conseil du 06/06/2023
2023-06-09
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2023/2024 - Avenant n°1 au marché concernant la SAS TSA Viandes Lot 26 - DC06-ZI / la SA Pomona Passion Froid Lot 35 - DC12 / la SAS Sysco Lot 44 - DC 21
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix au marché AO51_MATST2021 Lot 6 - F 06
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix au marché AOO5_MATST2021 Lot 5 - F 05
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix au marché AOO5_MATST2021 Lot 4 - F 04
Conseil du 06/06/2023
2023-06-08
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenant n°1 aux marchés concernant la SAS Sonepar France distribution Lot 04 - T 04 / Lot 05 - T 05 / Lot 06 - T06
Conseil du 06/06/2023
Annexe - Avenant n°2 portant modification des prix au marché AOO1_LPS2021 Lot 2 - F02
Conseil du 06/06/2023
2023-06-07
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenant n°2 rectificatif - Correction d'une erreur matérielle sur 22 postes de prix au marché concernant la nouvelle librairie Charlemagne Lot 2 - F02
Conseil du 06/06/2023
2023-06-06
Gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement de la commune - Signature du marché
Conseil du 06/06/2023
2023-06-05
Actualisation des tarifs à compter du 1er septembre 2023 - Salles et équipements communaux - Budget de la commune
Conseil du 06/06/2023
2023-06-04
Demande d'aide financière au titre du fonds de dotation Paris 2024 - Projet sportif et culturel "des Jeux Olympiques antiques aux jeux modernes"
Conseil du 06/06/2023