721 délibérations

2017.11.06

Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale – Financement d'appareils auditifs pour un agent municipal

Conseil du 14/11/2017

2017.11.03

Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Exercice 2017

Conseil du 14/11/2017

2017.11.04

Budget de l’assainissement collectif – Durées d’amortissement - Délibération complémentaire

Conseil du 14/11/2017

2017.11.02

Aménagement de la Route de la Cadière – RD 66 – Quartier les Samats – Convention de participation financière à intervenir avec le Département du Var

Conseil du 14/11/2017

2017.11.01

Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018 – Commune - Ports - Eau - Assainissement collectif

Conseil du 14/11/2017

2017.09.18

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du syndicat intercommunal – SYMIELECVAR – Délibération modificative

Conseil du 26/09/2017

2017.09.19

Adhésion du Syndicat Intercommunal d’Electricité (S.I.E) de Bargemon au profit du SYMIELECVAR et transfert de l’intégralité de ses compétences – avis du Conseil municipal

Conseil du 26/09/2017

2017.09.16

Fonds de concours pour le SYMIELECVAR - Effacement des réseaux aériens Route de la Cadière

Conseil du 26/09/2017

2017.09.15

Convention d’occupation privative du domaine public communal – Autorisation de signer

Conseil du 26/09/2017

2017.09.11

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Var - Logiciel de gestion des présences

Conseil du 26/09/2017

2017.09.10

Avenant n° 1 a la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Var

Conseil du 26/09/2017

2017.09.08

Site Natura 2000 – La Pointe Fauconnière - Renouvellement de candidature de la Commune par convention d’animation

Conseil du 26/09/2017

2017.09.09

Mission d’animation du Site Natura 2000 – La Pointe Fauconnière – Demande de subvention anticipée auprès de la Région en réponse au prochain appel à projets

Conseil du 26/09/2017

2017.09.06

Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)

Conseil du 26/09/2017

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