721 délibérations

2017.09.05

Convention de mise à disposition d’un (de) marché(s) de fourniture et d’acheminement de gaz naturel à conclure par l’UGAP - Vague 4

Conseil du 26/09/2017

2017.07.17

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'Attaché Territorial hors classe

Conseil du 04/07/2017

2017.07.16

Centre National de la Fonction Publique Territoriale – Convention Cadre de Formation Année 2017

Conseil du 04/07/2017

2017.07.12

Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2016

Conseil du 04/07/2017

2017.07.10

Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2016

Conseil du 04/07/2017

2017.07.09

Occupation du site de Port d’Alon / Nartette – Aménagement et réalisation de travaux – Renouvellement de la convention à intervenir entre la Commune et le Conservatoire du Littoral

Conseil du 04/07/2017

2017.07.07

Opération de mise en valeur du site de Tauroentum - Convention tripartite entre la C.A.S.S.B, le Conseil Départemental et la Commune relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive

Conseil du 04/07/2017

2017.07.08

Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un Architecte Conseiller

Conseil du 04/07/2017

2017.07.06

Approbation des tarifs des transports scolaires sur le ressort territorial de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 04/07/2017

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