721 délibérations

2019.03.14

C.A.S.S.B – Convention d’organisation et de financement des transports scolaires pour les élèves scolarisés dans et hors du périmètre de transports urbains

Conseil du 12/03/2019

2019.03.11

Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section DM n°222 de la Commune au Département du Var – Gymnase les Oliviers

Conseil du 12/03/2019

Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section DM n°222 de la Commune au Département du Var – Gymnase les Oliviers

2019.03.12

C.A.S.S.B - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Financement du contingent S.D.I.S

Conseil du 12/03/2019

2019.03.10

Régularisation des délaissés du Boulevard de la Litorne – Acte d’échange à titre onéreux à intervenir avec la SCCV Saint Cyr La Litorne – Parcelles cadastrées section DI n°380, DI n° 382 et DH n° 184

Conseil du 12/03/2019

2019.03.08

Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onérieux à intervenir avec Monsieur Christophe BERTRAND et Madame Agnès SPATAFORA - Parcelles cadastrées section DM n° 248p, n° 128p et n° 132p

Conseil du 12/03/2019

2019.03.09

Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onéreux à intervenir avec Monsieur et Madame Eric et Valérie WARTEL - Parcelles cadastrées section DM n° 247p et n° 249p

Conseil du 12/03/2019

2019.03.07

Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onéreux à intervenir avec Madame Nathalie LEZIN - Parcelles cadastrées section DI n° 368

Conseil du 12/03/2019

2019.03.05

Délégation de Service Public - Gestion et exploitation de la chambre funéraire de Saint-Cyr-sur-Mer - Approbation du contrat

Conseil du 12/03/2019

2019.03.03

Région Sud Provence-Alpes-Côte d'azur - Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement du territoire (FRAT) 2019 - Création d'une aire multisports - Quartier de la Miolane

Conseil du 12/03/2019

2019.03.02

Comité Communal des Feux de Forêt - Acquisition de véhicule - Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

Conseil du 12/03/2019

2019.03.01

Comité Communal des Feux de Forêt - Acquisition de véhicule - Demande de subvention auprès du Département du Var

Conseil du 12/03/2019

2018.12.19

Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 2 - Exercice 2018

Conseil du 18/12/2018

2018.12.17

Aménagement d'une aire multisports - Quartier de la Miolane - Demande d'aide financière au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2019 et de la dotation d'équipement des territorires ruraux 2019

Conseil du 18/12/2018

2018.12.15

S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2019/2020 - Signature des Marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 18/12/2018

2018.12.16

SCOT Provence Méditerranée - Révision du projet de schéma de cohérence territoriale Provence Méditerranée - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 18/12/2018

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