748 délibérations

2016.03.005

Stationnement commerçants quartier des Lecques – Les Jardins de la Mer –– Création d’un tarif

Conseil du 29/03/2016

2016.03.10

Subvention complémentaire - Association « La boule tranquille » - Décision Budgétaire Modificative n° 2

Conseil du 29/03/2016

2016.03.12

PAE de la Miolane – Bail à intervenir avec le Logis Familial Varois en vue de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « les Câpriers » - Délibération modificative

Conseil du 29/03/2016

2016.03.13

Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et les Communes membres

Conseil du 29/03/2016

2016.03.14

Office de Tourisme - Demande de classement de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie II

Conseil du 29/03/2016

2016.03.15

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune – parcelle DX 37 lieu-dit « Le Regard »

Conseil du 29/03/2016

2016.03.16

Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l’organisation d’élections primaires par les partis politiques

Conseil du 29/03/2016

2016.03.01

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aire de jeux de la Falquette – Construction de vestiaires et mise aux normes

Conseil du 01/03/2016

2016.03.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 – Mise en accessibilité et mise aux normes de l’Office de Tourisme

Conseil du 01/03/2016

2016.03.03

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2016 - Aménagement numérique – Déploiement réseau haut débit – Quartier de Port d’Alon – Nartette et établissements scolaires

Conseil du 01/03/2016

2016.03.04

Conseil Régional P.A.C.A – Programme d’économie d’énergie et de développement durable – Demande d’aide financière en investissement – Exercice 2016

Conseil du 01/03/2016

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