721 délibérations

2015.04.12

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « La Patouille »

Conseil du 14/04/2015

 Procédure de délégation de service public - Approbation

2015.04.13

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 2 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « Le Grain de Sable »

Conseil du 14/04/2015

Procédure de délégation de service public - Approbation

2015.04.14

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public – Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation

Conseil du 14/04/2015

2015.04.15

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Procédure de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public et élection des ses membres

Conseil du 14/04/2015

2015.04.16

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public - Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation de service public

Conseil du 14/04/2015

2015.04.17

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »

Conseil du 14/04/2015

Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb

2015.04.19

Présentation du rapport annuel 2013 du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) présente par la Communauté Sud Sainte Baume

Conseil du 14/04/2015

2015.04.20

Autorisation d'occupation temporaire d 'un bâtiment sur le site de Port d'Alon - La Nartette

Conseil du 14/04/2015

2015.04.21

Participation dans le domaine de la prévoyance santé - Mandat au centre de gestion du Var

Conseil du 14/04/2015

2015.04.23

Mise à la réforme de véhicules et de matériels et modalités de vente des biens réformés

Conseil du 14/04/2015

2015.02.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.03

Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.04

Commission municipale de prévention- Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.05

Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

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