748 délibérations

2014.12.27

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de technicien territorial

Conseil du 16/12/2014

2014.12.28

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de responsable du développement touristique

Conseil du 16/12/2014

2014.12.29

Contrat relatif à l’assurance statutaire du personnel communal - Avenant n°2

Conseil du 16/12/2014

2014.12.30

Comité Hygiène Sécurité et conditions de travail (Commune – C.C.A.S – caisse des écoles) – Détermination du nombre de représentants du personnel communal

Conseil du 16/12/2014

2014.12.31

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrat FREQ-01 et SIC-01

Conseil du 16/12/2014

2014.12.32

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière Contrat OUV-02 & SIC-01

Conseil du 16/12/2014

2014.12.33

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrat OUV-03

Conseil du 16/12/2014

2014.11.05

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane – Bilan de réalisation et clôture des autorisations de programme sur les budgets de la commune, de l’eau, de l’assainissement.

Conseil du 18/11/2014

2014.11.06

Quartier la Bourrasque - Extension du réseau public d’assainissement - Bilan et clôture autorisation de programme sur le budget de l’assainissement

Conseil du 18/11/2014

2014.11.07

Créances irrécouvrables admissions en non-valeur – Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.08

Créances irrécouvrables admission en non-valeur – Budget supplémentaire des ports – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.09

Subventions aux Associations – Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.10

Subventions aux Associations au titre de l'année sportive 2014-2015 – Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

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