721 délibérations

2018.11.14

Société des Eaux de Marseille - Avenant n°1 au contrat de DSP par affermage pour la gestion de l'Assainissement Collectif - Intégration au contrat de l'autosurveillance des réseaux

Conseil du 20/11/2018

2018.11.13

Convention de mise à disposition de personnels et/ou du matériel du S.D.I.S du Var - Réalisation des contrôles techniques des points d'eau incendie (PEI)

Conseil du 20/11/2018

2018.11.12

Résidence Autonomie "La Falquette" - Résiliation anticipée du bail emphytéotique intervenu avec le Logis Familial Varois au profit de la Commune - Maintien de la gestion au profit du C.C.A.S.

Conseil du 20/11/2018

2018.11.10

Projet de plan de prévention du bruit dans l'Environnement - Échéance 3 - du réseau routier national des autoroutes concédées de compétence Etat - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 20/11/2018

2018.11.11

Politique en faveur de la jeunesse - Actions de prévention spécialisée sur le territoire de la Commune - Demande d'extension des missions de l'APEA auprès du Département du Var

Conseil du 20/11/2018

2017.11.08

Cession par l' E.P.F de la parcelle DL 112 située place du Docteur ROUX au profit du Logis Familial Varois

Conseil du 20/11/2018

2018.11.09

Délibération d'intention de régularisation des délaissés du Boulevard de la Litorne - Acte d'échange à titre onéreux à intervenir avec la SCCV Saint-Cyr la Litorne - Parcelles cadastrées section DI 380, 382 et DH 184

Conseil du 20/11/2018

2018.11.06

Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de Gare" - Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence Alpes Côte"-d'Azur - Etude préliminaire sur l'élargissement du pont rail

Conseil du 20/11/2018

2018.11.05

Transfert de compétences Eau/Assainissement/Pluvial à la C.A.S.S.B - Programmation pluriannuelle des travaux

Conseil du 20/11/2018

2018.11.02

Budget de l'Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2018

Conseil du 20/11/2018

2018.09.11

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de professeur d'enseignement artistique de classe normale et d'un emploi d'agent de maitrise

Conseil du 25/09/2018

2018.09.10

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Extension du périmètre des actes à la télétransmission des marchés publics - Avenant n° 2 à la convention à intervenir entre la Préfecture du Var et de la Commune

Conseil du 25/09/2018

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