721 délibérations

2014.04.26

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite Privée des Alizés

Conseil du 15/04/2014

2014.04.27

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - MIAJ

Conseil du 15/04/2014

2014.04.28

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs - Commission Locale d'Insertion (C.L.I)

Conseil du 15/04/2014

2014.04.30

Désignation d'une personne responsable de l'Accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques - C.A.D.A

Conseil du 15/04/2014

2014.04.33

Débat d'Orientations Budgétaires - Ports

Conseil du 15/04/2014

2014.04.32

Débat d'Orientations Budgétaires - Commune

Conseil du 15/04/2014

2014.04.34

Débat d'Orientations Budgétaires - Eau

Conseil du 15/04/2014

2014.04.35

Débat d'Orientations Budgétaires - Assainissement Collectif

Conseil du 15/04/2014

2014.04.36

Convention de mise à disposition du personnel du S.D.I.S du Var - Surveillance de la baignade 2014

Conseil du 15/04/2014

2014.04.37

Comité Technique Commun ( Commune - CCAS - Caisse des Ecoles) - Détermination du nombre de représentants titulaires du Personnel Communal

Conseil du 15/04/2014

2014.04.38

Approbation du Document Unique relatif à la prévention des risques professionnels

Conseil du 15/04/2014

2014.04.39

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 15/04/2014

2014.04.40

Fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels pour les collectivités affiliées - Convention à intervenir entre le Centre de Gestion du Var et la Commune

Conseil du 15/04/2014

2014.04.41

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de Collaborateur de Cabinet

Conseil du 15/04/2014

2014.04.42

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe des établissements d'enseignement

Conseil du 15/04/2014

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