1485 délibérations

Annexe 1 : Avenant N°2 portant modification des prix du marché Lot 3 - F03 : fournitures scolaires pour circonstances imprévisibles

Conseil du 29/11/2022

Annexe 1 : Avenant N°2 portant modification des prix du marché Lot 1 - F01 : papier toutes impressions pour circonstances imprévisibles

Conseil du 29/11/2022

2022-11-18

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenants N°2 aux marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération modificative

Conseil du 29/11/2022

2022-11-17

Mise en place d'un groupement de commande entre la Commune, le CCAS et la caisses des écoles pour la passation d'un marché de service de titres-restaurant

Conseil du 29/11/2022

Annexe - Convention d'occupation du site de Port d'Alon, Nartette en vue de l'aménagement et la réalisation de travaux

Conseil du 29/11/2022

2022-11-15

Financement des travaux de restauration des restanques du Mas Brun - Convention à intervenir entre le conservatoire du littoral et la Commune

Conseil du 29/11/2022

2022-11-14

Office de Tourisme - Présentation du budget primitif - Exercice 2023 - Approbation du Conseil Municipal

Conseil du 29/11/2022

2022-11-13

Requalification, sécurisation et renaturation de l'allée et des abords des écoles Jean de Florette et Manon des sources - Demande d'aide financière au titre de la DSIL et/ou DETR 2023

Conseil du 29/11/2022

2022-11-12

Débat d'orientation budgétaire - Exercice 2023 - Commune, Ports - Rapport sur les orientations budgétaires

Conseil du 29/11/2022

2022-11-11

Budget Commune - Créances irrécouvrables - Admission non valeur - Exercice 2022

Conseil du 29/11/2022

Pagination des publications