1485 délibérations

Annexe - Révision autorisation de programme / crédits de paiement - Construction du Centre Technique Municipal

Conseil du 19/12/2023

22023-12-02

Révision autorisation de programme / crédits de paiement - Construction du Centre Technique Municipal

Conseil du 19/12/2023

2023-11-20

Recensement général de la population 2024 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 28/11/2023

2023-11-21

Territoire d'énergie Var SYMIELEC - Transfert de la compétence optionnelle n°7 "Réseau de prise de charge pour véhicules électriques" par les communes de Gassin, de Saint-Tropez et de Seillans au profit du Syndicat

Conseil du 28/11/2023

2023-11-19

Développement économique et commerce - Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour l'année 2024

Conseil du 28/11/2023

2023-11-18

Réforme du stationnement - Forfait de post-stationnement - Renouvellement de la convention à intervenir avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions

Conseil du 28/11/2023

2023-11-17

CAF Prestation de service Accueil de Loisirs - Extrascolaire - Convention d'objectifs et de financement et avenant intégrant une aide sociale sur l'inclusion handicap à intervenir

Conseil du 28/11/2023

2023-11-16

CAF Prestation de service Accueil de Loisirs - Périscolaire - Convention d'objectifs et de financement et avenant intégrant une aide sociale sur l'inclusion handicap à intervenir

Conseil du 28/11/2023

2023-11-15

Création d'un accueil de jeunes - Pôle Jeunesse - Convention à intervenir avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Var

Conseil du 28/11/2023

2023-11-12

Cession à l'euro symbolique d'un bien privé communal en vue de la création de logements sociaux

Conseil du 28/11/2023

Pagination des publications