1518 délibérations

2022-07-15

Projet de création de la ligne ferroviaire nouvelle Provence-Côte d'Azur reliant Marseille à Nice - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 05/07/2022

2022-07-13

Marché public de prestations de surveillance et de gardiennage - Attribution - Autorisation de signer

Conseil du 05/07/2022

2022-07-12

Concours de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction d'un nouveau Centre Technique Municipal - Levée de l'anonymat des équipes participantes et poursuite de la procédure

Conseil du 05/07/2022

2022-07-11

Gestion de la salle de cinéma "Le Casino" procédure de Délégation de Service Public - Approbation du contrat à intervenir

Conseil du 05/07/2022

2022-07-08

Gestion et exploitation de la chambre funéraire - Société OGF - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021

Conseil du 05/07/2022

2022-07-07

Société du nouveau port des Lecques - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021

Conseil du 05/07/2022

2022-07-06

Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants de lots de plage - Exercice 2021

Conseil du 05/07/2022

2022-07-05

Garantie d'emprunts sollicitée par le logis familial varois - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et de Consignations dans le cadre de la réalisation de cinq logements locatifs sociaux - Résidence Azur

Conseil du 05/07/2022

2022-07-04

Création de vestiaires pour l'aire de multisports de la Miolane - Demande de subvention au département du Var

Conseil du 05/07/2022

2022-07-03

Subvention exceptionnelle - Associations "La boule tranquille" et le "Club saint-cyr promo bridge"

Conseil du 05/07/2022

2022-04-20

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°8 "maintenance des réseaux d'éclairage public" de la communauté de communes "Coeur du Var" et des communes de Belgentier et Sillans la Cascade au profit du syndicat

Conseil du 12/04/2022

2022-04-19

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques" de la commune de Forcalqueiret au profit du syndicat

Conseil du 12/04/2022

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