1518 délibérations

2023-06-12

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption - Délibération complémentaire

Conseil du 06/06/2023

2023-06-11

Acquisition du local dédié à la sacristie de la Chapelle des Lecques - Actes notaries à intervenir

Conseil du 06/06/2023

2023-06-10

Signature d'une charte d'engagement en faveur de la préservation des banquettes de posidonies sur les plages

Conseil du 06/06/2023

Annexe - Avenant n°1 - AOO1_ALIM2022 Accord fournitures de dentées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°44 - DC06-21 "Viandes surgelées de volaille"

Conseil du 06/06/2023

Annexe - Avenant n°1 - AOO1_ALIM2022 Accord fournitures de dentées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°35 - DC12 "Oeufs et ovoproduits"

Conseil du 06/06/2023

Annexe - Avenant n°1 - AOO1_ALIM2022 Accord fournitures de dentées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°26 - DC06-Z1 "Viande fraîche de Porc"

Conseil du 06/06/2023

2023-06-09

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2023/2024 - Avenant n°1 au marché concernant la SAS TSA Viandes Lot 26 - DC06-ZI / la SA Pomona Passion Froid Lot 35 - DC12 / la SAS Sysco Lot 44 - DC 21

Conseil du 06/06/2023

Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix au marché AO51_MATST2021 Lot 6 - F 06

Conseil du 06/06/2023

Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix au marché AOO5_MATST2021 Lot 5 - F 05

Conseil du 06/06/2023

Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix au marché AOO5_MATST2021 Lot 4 - F 04

Conseil du 06/06/2023

2023-06-08

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenant n°1 aux marchés concernant la SAS Sonepar France distribution Lot 04 - T 04 / Lot 05 - T 05 / Lot 06 - T06

Conseil du 06/06/2023

2023-06-07

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 - Avenant n°2 rectificatif - Correction d'une erreur matérielle sur 22 postes de prix au marché concernant la nouvelle librairie Charlemagne Lot 2 - F02

Conseil du 06/06/2023

2023-06-06

Gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement de la commune - Signature du marché

Conseil du 06/06/2023

2023-06-05

Actualisation des tarifs à compter du 1er septembre 2023 - Salles et équipements communaux - Budget de la commune

Conseil du 06/06/2023

2023-06-04

Demande d'aide financière au titre du fonds de dotation Paris 2024 - Projet sportif et culturel "des Jeux Olympiques antiques aux jeux modernes"

Conseil du 06/06/2023

Pagination des publications