2015.04.07

Délégation de compétences de la Communauté d'agglomération sud sainte baume au profit de la Commune pour l'organisation d'un service de transport à la personne.

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.08

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2014

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.09

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural provence alpes côte d'azur (SAFER) – Convention d'intervention foncière

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.10

Plage des Lecques - Concession de la plage artificelle des Lecques - Avenant n° 2

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.11

Plage des Lecques - Convention de transfert de gestion - Avenant n° 1

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.12

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « La Patouille »

Conseil du 14/04/2015

 Procédure de délégation de service public - Approbation

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2015.04.13

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 2 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « Le Grain de Sable »

Conseil du 14/04/2015

Procédure de délégation de service public - Approbation

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2015.04.14

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public – Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.15

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Procédure de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public et élection des ses membres

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.16

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public - Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation de service public

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.17

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »

Conseil du 14/04/2015

Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb

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2015.04.18

Présentation du rapport d'activité 2013 de la Communauté Sud Sainte Baume

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.19

Présentation du rapport annuel 2013 du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) présente par la Communauté Sud Sainte Baume

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.20

Autorisation d'occupation temporaire d 'un bâtiment sur le site de Port d'Alon - La Nartette

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.21

Participation dans le domaine de la prévoyance santé - Mandat au centre de gestion du Var

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.22

C.N.F.P.T – Convention cadre de formation - Année 2015

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.23

Mise à la réforme de véhicules et de matériels et modalités de vente des biens réformés

Conseil du 14/04/2015

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2015.02.01

Modification du Tableau du Conseil Municipal

Conseil du 17/02/2015

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