1518 délibérations
22023-12-02
Révision autorisation de programme / crédits de paiement - Construction du Centre Technique Municipal
Conseil du 19/12/2023
2023-12-01
Budget primitif - Commune - Exercice 2024
Conseil du 19/12/2023
Compte-rendu - Séance du Conseil Municipal du 28.11.2023
Conseil du 28/11/2023
Compte-rendu - Séance du Conseil Municipal du 28.11.2023
Conseil du 28/11/2023
2023-11-22
SIVAAD Retrait de la Commune de Cogolin - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 28/11/2023
2023-11-20
Recensement général de la population 2024 - Rémunération des agents recenseurs
Conseil du 28/11/2023
2023-11-21
Territoire d'énergie Var SYMIELEC - Transfert de la compétence optionnelle n°7 "Réseau de prise de charge pour véhicules électriques" par les communes de Gassin, de Saint-Tropez et de Seillans au profit du Syndicat
Conseil du 28/11/2023
2023-11-19
Développement économique et commerce - Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour l'année 2024
Conseil du 28/11/2023
2023-11-18
Réforme du stationnement - Forfait de post-stationnement - Renouvellement de la convention à intervenir avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions
Conseil du 28/11/2023
2023-11-17
CAF Prestation de service Accueil de Loisirs - Extrascolaire - Convention d'objectifs et de financement et avenant intégrant une aide sociale sur l'inclusion handicap à intervenir
Conseil du 28/11/2023
2023-11-16
CAF Prestation de service Accueil de Loisirs - Périscolaire - Convention d'objectifs et de financement et avenant intégrant une aide sociale sur l'inclusion handicap à intervenir
Conseil du 28/11/2023
2023-11-14
Mise à jour du tableau des effectifs
Conseil du 28/11/2023
2023-11-15
Création d'un accueil de jeunes - Pôle Jeunesse - Convention à intervenir avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Var
Conseil du 28/11/2023
2023-11-13
SAFER Renouvellement de la convention d'intervention foncière
Conseil du 28/11/2023
2023-11-12
Cession à l'euro symbolique d'un bien privé communal en vue de la création de logements sociaux
Conseil du 28/11/2023
2023-11-11
Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la Commune et les bailleurs pour la période 2023-2026
Conseil du 28/11/2023
2023-11-10
CASSB reversement de la taxe d'aménagement communale - Convention à intervenir
Conseil du 28/11/2023
2023-11-09
CASSB avenant n°1 à la convention d'organisation et financement des transports scolaires
Conseil du 28/11/2023