1518 délibérations
2018.12.18
Budget de l'eau - Décision Budgétaire Modificative n°2 - Exercice 2018
Conseil du 18/12/2018
2018.12.19
Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 2 - Exercice 2018
Conseil du 18/12/2018
2018.12.17
Aménagement d'une aire multisports - Quartier de la Miolane - Demande d'aide financière au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2019 et de la dotation d'équipement des territorires ruraux 2019
Conseil du 18/12/2018
2018.12.15
S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2019/2020 - Signature des Marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 18/12/2018
2018.12.16
SCOT Provence Méditerranée - Révision du projet de schéma de cohérence territoriale Provence Méditerranée - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 18/12/2018
2018.12.13
Recensement général de la population 2019 - Rémunération des agents recenseurs
Conseil du 18/12/2018
2018.12.14
Mise à disposition de salles municipales dans le cadre de l'organisation des élections des membres de la Chambre d'Agriculture départementale
Conseil du 18/12/2018
2018.12.11
Approbation de la convention de gestion à intervenir avec la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume - Services de l'Eau, de l'Assainissement Collectif et de gestion des eaux pluviales urbaines
Conseil du 18/12/2018
2018.12.12
Dissolution des budgets annexes "Eau potable" et "Assainissement collectif" de la Commune
Conseil du 18/12/2018
2018.12.08
Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Sportive Saint Cyrienne
Conseil du 18/12/2018
2018.12.09
Actualisation des Tarifs - Budget de la Commune
Conseil du 18/12/2018
2018.12.10
Actualisation des Tarifs - Budget des Ports
Conseil du 18/12/2018
2018.12.06
Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2019
Conseil du 18/12/2018
2018.12.07
Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball
Conseil du 18/12/2018
2018.12.04
Subventions aux Associations - Budget de la Commune - Exercice 2019
Conseil du 18/12/2018
2018.12.05
Subventions aux Associations - Budget des Ports - Exercice 2019
Conseil du 18/12/2018
2018.12.02
Budget Primitif – Exercice 2019 - Ports
Conseil du 18/12/2018
2018.12.03
Subventions au CCAS et Caisse des Ecoles - Exercice 2019
Conseil du 18/12/2018