1485 délibérations
2023-11-11
Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la Commune et les bailleurs pour la période 2023-2026
Conseil du 28/11/2023
2023-11-10
CASSB reversement de la taxe d'aménagement communale - Convention à intervenir
Conseil du 28/11/2023
2023-11-09
CASSB avenant n°1 à la convention d'organisation et financement des transports scolaires
Conseil du 28/11/2023
2023-11-08
Office de Tourisme - Présentation du budget primitif - Exercice 2024 - Approbation du Conseil Municipal
Conseil du 28/11/2023
2023-11-07
Acquisition d'équipements pour la Police Municipale - Demande d'aide financière auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Conseil du 28/11/2023
Annexe - Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2024
Conseil du 28/11/2023
2023-11-06
Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés à risque - Décision relative au renouvellement du dispositif dérogatoire
Conseil du 28/11/2023
2023-11-05
Débat d'orientation budgétaire - Exercice 2024 - Commune port, chambre funéraire, parkings - Rapport sur les orientations budgétaires
Conseil du 28/11/2023
2023-11-04
Budget supplémentaire - Chambre Funéraire - Exercice 2023
Conseil du 28/11/2023
2023-11-03
Budget supplémentaire - Ports - Exercice 2023
Conseil du 28/11/2023
2023-11-02
Constitution de provision pour risques et charges pour le contentieux opposant la Commune à la copropriété "La Barbarie"
Conseil du 28/11/2023
2023-11-01
Budget supplémentaire - Commune - Exercice 2023
Conseil du 28/11/2023
Compte-rendu séance publique du mardi 10 octobre 2023
Conseil du 10/10/2023
2023-10-18
SYMIELECVAR - Convention de groupement de commandes d'achat d'électricité - Avenant n°3
Conseil du 10/10/2023
2023-10-17
Syndicat des communes du littoral varois - Rapport d'activité - Exercice 2022 - Communication au Conseil Municipal
Conseil du 10/10/2023
2023-10-16
Développement et mise en oeuvre de formations - Convention à intervenir entre les CNFPT, l'Académie de Nice et la commune de Saint-Cyr-sur-Mer
Conseil du 10/10/2023
2023-10-15
Convention collaborateur occasionnel de service public
Conseil du 10/10/2023
2023-10-14
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Délibération modificative
Conseil du 10/10/2023