1485 délibérations
2022-12-06
Subventions aux personnes de droit privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2023
Conseil du 20/12/2022
Annexe - Convention d'objectifs entre la Commune et l'association sportive saint-cyrienne
Conseil du 20/12/2022
2022-12-05
Convention d'objectifs entre la Commune et l'association sportive saint-cyrienne
Conseil du 20/12/2022
2022-12-04
Subventions aux associations - Exercice 2023 - Budget de la Commune
Conseil du 20/12/2022
2022-12-03
Subventions aux CCAS, caisse des écoles, Office de Tourisme - Exercice 2023
Conseil du 20/12/2022
2022-12-02
Autorisation de programme et crédits de paiement "Construction du Centre Technique Municipal" et du "Pôle Culturel"
Conseil du 20/12/2022
Budget primitif - Synthèse budgétaire 2023
Conseil du 20/12/2022
2022-12-01
Budget primitif - Commune - Exercice 2023
Conseil du 20/12/2022
2022-11-28
Dénomination de voie - Voie publique et voie privée ouverte à la circulation publique
Conseil du 29/11/2022
2022-11-27
SYMIELECVAR - Reprise par la Commune de Tavernes et transfert de la Commune de Cavalaire-sur-Mer au profit du syndicat de la compétence N°8 "maintenance de l'éclairage public"
Conseil du 29/11/2022
2022-11-26
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence N°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques" des Communes de Bargemon, Vinon-sur-Verdon, la Farlède et Flassans-sur-Issole au profit du syndicat
Conseil du 29/11/2022
2022-11-25
SYMIELECVAR - Reprise de la compétence N°3 "économie d'énergie" par la Commune de Cuers
Conseil du 29/11/2022
2022-11-24
SYMIELECVAR - Reprise par la Commune de Cuers et transfert de la Commune de Montauroux au profit du syndicat - De la compétence N°1 "équipement de réseaux d'éclairage public"
Conseil du 29/11/2022
2022-11-23
Donation à la Commune - Monsieur Jules Carell
Conseil du 29/11/2022
2022-11-22
Donation à la Commune - Madame Isabelle Corcket
Conseil du 29/11/2022
2022-11-21
Donation à la Commune - Famille Peirani - Piano de marque Gaveau au pôle culturel
Conseil du 29/11/2022
Annexe : Convention d'adhésion au service "assistance retraite" du Centre de Gestion du Var
Conseil du 29/11/2022
2022-11-20
Adhésion au service "assistance retraite" proposé par le Centre de Gestion du Var - Convention à intervenir entre la Commune et le CDG 83
Conseil du 29/11/2022