867 délibérations
2016.10.09
Indemnité de Conseil pouvant être allouée au Comptable de la Commune - Délibération modificative
Conseil du 04/10/2016
2016.10.10
S.I.V.A.A.D – adhésion de la Commune du Val – Avis du Conseil Municipal
Conseil du 04/10/2016
2016.10.07
Demande de classement en station de tourisme - Attestation d’absence d’infraction aux législations et règlementations sanitaires
Conseil du 04/10/2016
2016.10.08
Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme – Modalités de mise à disposition du public
Conseil du 04/10/2016
2016.10.05
Office de Tourisme - Demande de classement de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie I
Conseil du 04/10/2016
2016.10.06
Demande de classement de la Commune de Saint Cyr sur Mer en Station de Tourisme
Conseil du 04/10/2016
2016.10.03
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) sur l’évolution des coûts et prestations associées aux compétences antérieurement transférées
Conseil du 04/10/2016
2016.10.04
Présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 04/10/2016
2016.10.02
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) suite à la transformation en Communauté d’Agglomération
Conseil du 04/10/2016
2016.10.01
Voirie communautaire – Classement des voies d’Evenos village
Conseil du 04/10/2016
2016.07.08
Cinéma CASINO - Rapport du délégataire - Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
2016.07.07
Fourrière animale municipale – Proposition de contrat à intervenir avec la Société Protectrice des Animaux Marseille Provence
Conseil du 05/07/2016
2016.07.05
Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d’exploitation - Procédure de Délégation de Service Public – Grille d’évaluation du cahier des charges
Conseil du 05/07/2016
2016.07.06
Logements sociaux – Adhésion de la Commune de Saint Cyr sur Mer au système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social
Conseil du 05/07/2016
Désignation du Centre Communal d’Action Sociale en tant que guichet enregistreur – Convention à intervenir entre la Commune et la Préfecture du Var
2016.07.04
Détermination du taux de promotion du nouveau cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux
Conseil du 05/07/2016
2016.07.03
Etat de la Collectivité – Information au Conseil Municipal
Conseil du 05/07/2016
2016.07.02
Plage des Lecques - Sous traités d’exploitation des lots de plage– Rapports annuels des délégataires – Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
2016.07.01
Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
