938 délibérations
2017.03.02
Réforme du stationnement - Institution d'un forfait de post stationnement - Modalités de gestion
Conseil du 28/03/2017
2017.03.01
Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat
Conseil du 28/03/2017
2017.02.11
S.I.V.A.A.D – Marché de fournitures et service de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique ou d’un commerce équitable – SOCIETE BIOVIANDES – Avenants à intervenir
Conseil du 14/02/2017
2017.02.10
Cuisine centrale - Mise à la réforme de matériels
Conseil du 14/02/2017
2017.02.08
Budget de l'Eau - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017
Conseil du 14/02/2017
2017.02.09
Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017
Conseil du 14/02/2017
2017.02.07
Acceptation d’un legs – Monsieur Bernward LEIST
Conseil du 14/02/2017
2017.02.05
C.A.S.S.B – Attribution de compensation 2016 et 2017
Conseil du 14/02/2017
2017.02.06
Convention d'autorisation temporaire CPIE Côte provençale - Atelier Bleu - Calanque de Port d'Alon
Conseil du 14/02/2017
2017.02.03
Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition - Approbation
Conseil du 14/02/2017
2017.02.04
Adhésion de la C.A.S.S.B au Syndicat Mixte Ouvert Provence Alpes Côte d’Azur Très Haut Débit (SMO PACA THD)
Conseil du 14/02/2017
2017.02.02
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2017 – Centre d’Art Sébastien – Mise aux normes des salles d’exposition
Conseil du 14/02/2017
2017.02.01
Opération « Les Câpriers » - Réalisation de logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne - Bail à construction au profit du Logis Familial Varois
Conseil du 14/02/2017
2016.12.01
Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme
Conseil du 22/12/2016
2016.12.34
Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce
Conseil du 13/12/2016
2016.12.33
Recensement général de la population 2017 - Rémunération des agents recenseurs
Conseil du 13/12/2016
2016.12.31
Règlement intérieur relatif à la passation des marchés de la Commune de Saint Cyr sur Mer - Actualisation n° 3
Conseil du 13/12/2016
2016.12.32
Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de gare en P.A.C.A" - Demande de subvention auprès du Conseil Régional P.A.C.A
Conseil du 13/12/2016