928 délibérations

2015.11.06

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de l’Assainissement - Ajustements

Conseil du 17/11/2015

2015.11.07

Constitution de provisions pour dépréciation des restes à recouvrer - Association pour la promotion du cinéma à Saint Cyr sur Mer - Réalisation du risque et reprise de la provision

Conseil du 17/11/2015

2015.11.10

Budget des Ports - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Exercice 2015

Conseil du 17/11/2015

2015.11.18

Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Assainissement Collectif

Conseil du 17/11/2015

2015.11.19

GRDF – Etat des sommes dues au titre de l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution de gaz

Conseil du 17/11/2015

2015.11.20

ERDF – Etat des sommes au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité

Conseil du 17/11/2015

2015.11.21

Quartier de la Miolane - Garantie partielle d’emprunts sollicitée par Var Habitat – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 99 logements locatifs sociaux chemin du Sauvet – Program

Conseil du 17/11/2015

2015.11.22

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatif sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 17/11/2015

2015.11.23

Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur (EPFR) – Convention opérationnelle de veille et de maitrise foncière sur le site centre-ville et les sites de la Miolane et chemin du Sauvet - Phase impulsion – Avenant n° 3

Conseil du 17/11/2015

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