2015.05.11

Affectation des résultats - Exercice 2014 - Eau

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.12

Affectation des résultats - Exercice 2014 - Assainissement

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.13

Conseil Régional P.A.C.A - Mise en accessibilité du patrimoine bâti communal - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015- Délibération modificative

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.14

Direction Régionale des Affaires Culturelles - Bibliothèque Mireille DURAND - Demandes d'aides financières

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.15

Aménagement du secteur de la Miolane - PAE - AOO - Lots 1 à 3 - Autorisation de signer les marchés

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.16

Opération les Glycines - Avenant au bail à construction intervenu avec le Logis Familial Varois - Divisions et actes à intervenir

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.17

Convention de partenariat entre la Commune et le Logis Familial Varois destiné à developper une production de logements sociaux de qualité

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.18

Gestion des Accueils de Loisirs sans Hebergement de la Commune - Autorisation de signer le marché

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.19

Donation à la Commune

Conseil du 12/05/2015

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2015.05.20

Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L) - Fixation du montant de l'I.R.L pour 2014

Conseil du 12/05/2015

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2015.04.01

Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget de la Commune - Exercice 2015

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.02

Vote des taux d'imposition - Exercice 2015

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.03

Aménagement de la dette - Emprunts souscrits auprès du Crédit Agricole

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.04

Participation au groupement de commandes lancé par le SYMIELECVAR en tant que coordonnateur pour l'achat d'électricité

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.05

Convention avec la Commune de la Cadière d'Azur - Réfection du chemin limitrophe de la Malissonne

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.06

Mise en œuvre des processus de verbalisation électronique sur le territoire de la Commune - Convention à intervenir entre l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (A.N.T.A.I) et la Commune de Saint Cyr sur Mer

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.07

Délégation de compétences de la Communauté d'agglomération sud sainte baume au profit de la Commune pour l'organisation d'un service de transport à la personne.

Conseil du 14/04/2015

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2015.04.08

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2014

Conseil du 14/04/2015

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