928 délibérations
2015.11.06
Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de l’Assainissement - Ajustements
Conseil du 17/11/2015
2015.11.07
Constitution de provisions pour dépréciation des restes à recouvrer - Association pour la promotion du cinéma à Saint Cyr sur Mer - Réalisation du risque et reprise de la provision
Conseil du 17/11/2015
2015.11.08
Reversement du budget de l’Assainissement au budget principal de la Commune
Conseil du 17/11/2015
2015.11.09
Budget de la Commune - Exercice 2015 - Annulation de titre de recettes
Conseil du 17/11/2015
2015.11.10
Budget des Ports - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Exercice 2015
Conseil du 17/11/2015
2015.11.11
Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Commune
Conseil du 17/11/2015
2015.11.12
Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Ports
Conseil du 17/11/2015
2015.11.13
Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Eau
Conseil du 17/11/2015
2015.11.14
Budget Supplémentaire – Exercice 2015 - Assainissement Collectif
Conseil du 17/11/2015
2015.11.15
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Commune
Conseil du 17/11/2015
2015.11.16
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Ports
Conseil du 17/11/2015
2015.11.17
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Eau
Conseil du 17/11/2015
2015.11.18
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2016 – Assainissement Collectif
Conseil du 17/11/2015
2015.11.19
GRDF – Etat des sommes dues au titre de l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution de gaz
Conseil du 17/11/2015
2015.11.20
ERDF – Etat des sommes au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité
Conseil du 17/11/2015
2015.11.21
Quartier de la Miolane - Garantie partielle d’emprunts sollicitée par Var Habitat – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 99 logements locatifs sociaux chemin du Sauvet – Program
Conseil du 17/11/2015
2015.11.22
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatif sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 17/11/2015
2015.11.23
Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d’Azur (EPFR) – Convention opérationnelle de veille et de maitrise foncière sur le site centre-ville et les sites de la Miolane et chemin du Sauvet - Phase impulsion – Avenant n° 3
Conseil du 17/11/2015