1518 délibérations

2022-11-06

Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 29/11/2022

2022-11-05

Commission municipale environnement et développement durable - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 29/11/2022

2022-11-04

Commission municipale prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 29/11/2022

2022-11-03

Commission municipale d'urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 29/11/2022

2022-11-02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 29/11/2022

2022-11-01

Installation de deux nouveaux conseillers municipaux et modification du tableau du Conseil Municipal

Conseil du 29/11/2022

2022-09-18

Dénomination de voies - Voies publiques et voies privées ouvertes à la circulation publique - Délibération modificative

Conseil du 27/09/2022

2022-09-17

Retrocession de voiries - Lotissement "Les Clématites" - Classement des espaces communs dans le domaine public communal et mise à jour du tableau de classement des voies communales

Conseil du 27/09/2022

2022-09-16

Syndicats des Communes du Littoral Varois - Rapport d'activités - Exercice 2021 - Communication au Conseil Municipal

Conseil du 27/09/2022

2022-09-15

Taxe de séjour - Tarifs et modalités de perception - Délibération modificative

Conseil du 27/09/2022

2022-09-14

Création d'une voie douce - Tranche 1 - Demande d'aide financière auprès du Département du Var

Conseil du 27/09/2022

2022-09-13

Création d'une voie douce - Tranche 1 - Demande d'aide financière auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-D'Azur

Conseil du 27/09/2022

2022-09-12

Cadre d'intervention pour la réalisation du schéma régional des véloroutes de Provence-Alpes-Côte-d'Azur sur le territoire de Saint-Cyr-sur-Mer - Approbation de la demande de financements pour les pistes cyclables

Conseil du 27/09/2022

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