805 délibérations

2015.04.17

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »

Conseil du 14/04/2015

Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb

2015.04.19

Présentation du rapport annuel 2013 du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) présente par la Communauté Sud Sainte Baume

Conseil du 14/04/2015

2015.04.20

Autorisation d'occupation temporaire d 'un bâtiment sur le site de Port d'Alon - La Nartette

Conseil du 14/04/2015

2015.04.21

Participation dans le domaine de la prévoyance santé - Mandat au centre de gestion du Var

Conseil du 14/04/2015

2015.04.23

Mise à la réforme de véhicules et de matériels et modalités de vente des biens réformés

Conseil du 14/04/2015

2015.02.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.03

Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.04

Commission municipale de prévention- Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.05

Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.06

Comité consultatif tourisme et économie locale - Désignation des réprésentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 17/02/2015

2015.02.09

Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.10

Conseil Régional P.A.C.A - Requalification, sécurisation et mise en accessibilité - Aménagement du quartier des Lecques - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

2015.02.11

Conseil Régional P.A.C.A - Programme d'économie d'énergie et de développement durable - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015

Conseil du 17/02/2015

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