805 délibérations

2014.09.06

SYMIELECVAR – Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité

Conseil du 23/09/2014

2014.09.01

Délibération motivée de l’article l123-13-1 du code de l’urbanisme justifiant l’ouverture a l’urbanisation du secteur de la Miolane dans le cadre de la modification n° 14 du plan d’occupation des sols

Conseil du 09/09/2014

2014.09.02

Quartier pradeaux gare – prise en considération de l’opération d’aménagement – sursis a statuer

Conseil du 09/09/2014

2014.09.03

Animation du site Natura 2000 – la pointe fauconnière – renouvellement de candidature de la commune de saint Cyr sur mer par convention financière

Conseil du 09/09/2014

2014.09.04

Animation du site Natura 2000 – la pointe fauconnière – demande de subvention auprès de l’état

Conseil du 09/09/2014

2014.09.05

Délégation donnée au maire pour la saisine de la commission consultative des services publics locaux

Conseil du 09/09/2014

2014.09.06

Contrat d’assurance « flotte automobile et risques annexes – vehicules a moteur » - avenant n° 1

Conseil du 09/09/2014

2014.09.07

Convention de mise a disposition d’un (de) marche(s) de fourniture et d’acheminement de gaz naturel a conclure par l’UGAP

Conseil du 09/09/2014

2014.07.03

Services de l’eau et de l’assainissement – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire au titre de l’exercice 2013

Conseil du 01/07/2014

2014.07.04

SYMIELECVAR – Adoption du taux maximum de reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité

Conseil du 01/07/2014

2014.07.05

Subventions aux Associations - Exercice 2014 – Budget Principal

Conseil du 01/07/2014

2014.07.07

Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) – Changement d’organisation des permanences d’Architectes Conseillers du CAUE

Conseil du 01/07/2014

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