1518 délibérations
2023-06-03
Demande d'aide financière auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Cote d'Azur - Contrat régional d'équilibre territorial
Conseil du 06/06/2023
2023-06-02
Affectation des résultats - Exercice 2022 - Commune
Conseil du 06/06/2023
2023-06-01
Compte financier unique - Budget de la Commune
Conseil du 06/06/2023
Compte rendu - Séance du Conseil Municipal
Conseil du 04/04/2023
Séance du 4 avril 2023
Conseil du 04/04/2023
2023-04-32
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°8 "Maintenance de l'éclairage public" par les communes de Carces et de Gonfaron au profit du syndicat
Conseil du 04/04/2023
2023-04-31
SYMIELECVAR - Reprise par les communes de Roquebrune-sur-Argens et Puget-sur-Argens de la compétence n°7 " Réseau de prise en charge pour véhicules électriques" pour la transférer à la Communauté d'Agglomération Esterel Côte d'Azur
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Convention d'intervention pour la réhabilitation du bâti SOLIHA Var
Conseil du 04/04/2023
2023-04-30
Programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti (Façades et devantures) - Convention avec SOLIHA Var
Conseil du 04/04/2023
2023-04-29
Donation à la Commune de M.Sylvain Bes
Conseil du 04/04/2023
2023-04-28
Donation à la Commune de M.Alain Garcia - Tableau de M.Victor Luc Gélu
Conseil du 04/04/2023
2023-04-27
Donation à la Commune de M.Alain Garcia - Tableau de M.Paul Etienne
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Comité social territorial : Ville, CCAS et Caisse des Ecoles de Saint-Cyr-sur-Mer - Règlement intérieur sur le temps de travail
Conseil du 04/04/2023
2023-04-26
Règlement sur le temps de travail - Délibération modificative
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Astreinte et permanence
Conseil du 04/04/2023
2023-04-25
Astreinte et permanence
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 AOO1_ALIM2022 : "Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°43
Conseil du 04/04/2023
2023-04-24
Création d'un cheminement piétonnier inter-quartier - Ruisseau la salle
Conseil du 04/04/2023
