1518 délibérations
2024-04-30
Subvention exceptionnelle - Association "Ecole de danse Johanna Aparicio"
Conseil du 09/04/2024
2024-04-29
SIVAAD - Adhésion de la Commune du Pradet - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 09/04/2024
2024-04-28
SIVAAD - Retrait de la Commune de Besse-sur-Issole - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 09/04/2024
2024-04-27
Territoire d'énergie Var - SYMIELEC - Adhésion de la Commune du Plan d'Aups à la compétence n°7 et adhésion de la Commune des Arcs sur Argens à la compétence n°8 au profit du syndicat
Conseil du 09/04/2024
2024-04-26
Droit à la formation des élus - Rapport annuel
Conseil du 09/04/2024
2024-04-25
Convention de partenariat entre le collège et le Pôle Jeunesse 2023/ 2024
Conseil du 09/04/2024
2024-04-24
Constitution d'un groupement de commandes pour la mise en place de transports occasionnels - Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Conseil du 09/04/2024
Annexe - Convention relative à la participation des collectivités et établissements affiliés aux séances par le Centre de Gestion du Var d'examens psychotechniques
Conseil du 09/04/2024
2024-04-23
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 09/04/2024
2024-04-22
Attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
Conseil du 09/04/2024
2024-04-21
Délibération complémentaire portant création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité
Conseil du 09/04/2024
2024-04-20
Suppression, création d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
Conseil du 09/04/2024
2024-04-19
SIVAAD Procédure d'appel d'offres 2023/ 2024 - Avenants n°1 aux marchés alimentaires - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 09/04/2024
2024-04-18
Délégation de Service Public - Gestion et exploitation de la chambre funéraire de Saint-Cyr-sur-Mer - Approbation du contrat
Conseil du 09/04/2024
Annexe - Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant les périodes estivales
Conseil du 09/04/2024
2024-04-17
Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2024
Conseil du 09/04/2024
Annexe - Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral - Site de Port d'Alon/ Nartette
Conseil du 09/04/2024
2024-04-16
Conservatoire du Littoral - Renouvellement de la convention de gestion du domaine terrestre et maritime - Site de Port d'Alon/ Nartette
Conseil du 09/04/2024