941 délibérations

2021-01-11

Dérogations au repos dominical des commerces de détail du 1er au 28.02 - Avis du CM

Conseil du 26/01/2021

2021-01-09

SIVAAD - Procédure d'appel d'offre 2021/2022 - Délibération complémentaire

Conseil du 26/01/2021

2021-01-07

Commission de Délégation de Service Public - Démission d'un membre suppléant

Conseil du 26/01/2021

2021-01-05

CASSB - Approbation rapport CLECT - Intégration voiries - Attribution de compensation définitives 2020

Conseil du 26/01/2021

2021-01-04

Garantie d'emprunts sollicitée par les logis familial varois - emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations - Réalisation de 18 logements locatifs sociaux - Résidence Sauvet II

Conseil du 26/01/2021

2021-01-03

Prescription de la révision N°1 du PLU et définition des modalités de la concertation

Conseil du 26/01/2021

2021-01-02

Stade Sisco - Restructuration et mise aux normes abords et aire d'évolution - Demande de subvention Région PACA

Conseil du 26/01/2021

2020-01-01

Requalification et mise en accessibilité des boulevards Seillon et Ventre - Création piste cyclable - Demande de subvention au département du Var

Conseil du 26/01/2021

2020-12-19

Rénovation énergétique du bâtiment de l'HDV - Demande d'aide financière DSIL 2021

Conseil du 22/12/2020

2020-12-16

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2021/2022 - Signature des marchés - Autorisation du CM au Maire

Conseil du 22/12/2020

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