806 délibérations

2018.12.06

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2019

Conseil du 18/12/2018

2018.12.07

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 18/12/2018

2018.11.19

Rapport d'Orientation budgétaire exercice 2019 ROB budget principal et budget annexe des ports

Conseil du 20/11/2018

2018.11.16

S.I.V.A.A.D - Procédure d'appel d'offres 2019/2020 - Signature des Marchés - Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 20/11/2018

2018.11.17

Formation professionnelle - Démarche de culture managériale Commune - Renouvellement du partenariat avec le C.N.F.P.T

Conseil du 20/11/2018

2018.11.14

Société des Eaux de Marseille - Avenant n°1 au contrat de DSP par affermage pour la gestion de l'Assainissement Collectif - Intégration au contrat de l'autosurveillance des réseaux

Conseil du 20/11/2018

2018.11.13

Convention de mise à disposition de personnels et/ou du matériel du S.D.I.S du Var - Réalisation des contrôles techniques des points d'eau incendie (PEI)

Conseil du 20/11/2018

2018.11.12

Résidence Autonomie "La Falquette" - Résiliation anticipée du bail emphytéotique intervenu avec le Logis Familial Varois au profit de la Commune - Maintien de la gestion au profit du C.C.A.S.

Conseil du 20/11/2018

2018.11.10

Projet de plan de prévention du bruit dans l'Environnement - Échéance 3 - du réseau routier national des autoroutes concédées de compétence Etat - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 20/11/2018

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