2014.12.12

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'eau

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.13

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'Assainissement

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.14

Subventions au CCAS et Caisse des Ecoles - Exercice 2015

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.15

Subventions aux Associations - Exercice 2015 - Budget de la Commune

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.16

Subventions aux Associations - Exercice 2015 - Budget des Ports

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.17

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - Pact Arim - Exercice 2015

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.18

Actualisation des Tarifs - Budget de la Commune

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.19

Actualisation des Tarifs - Budget des Ports

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.20

Actualisation des Tarifs - Budget de l'Eau

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.21

Actualisation des Tarifs - Budget de l'Assainissement

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.22

Décision budgétaire Modificative – Budget de la Commune – Exercice 2014

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.23

SYMIELECVAR – Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.24

Modification n° 14 du P.O.S relative à l'ouberture à l'urbanisation du secteur de la Miolane - Approbation

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.25

Aménagement du secteur de la Miolane - Programme d’aménagement d’ensemble – Lancement d’un appel d’offres ouvert

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.26

Opération de mixité sociale – Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Partenariat entre la Commune et le bailleur social Var Habitat

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.27

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de technicien territorial

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.28

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de responsable du développement touristique

Conseil du 16/12/2014

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2014.12.29

Contrat relatif à l’assurance statutaire du personnel communal - Avenant n°2

Conseil du 16/12/2014

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