929 délibérations
2016.03.04
Conseil Régional P.A.C.A – Programme d’économie d’énergie et de développement durable – Demande d’aide financière en investissement – Exercice 2016
Conseil du 01/03/2016
2016.03.05
Mise en œuvre du Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) de la Miolane – Souscription d’une ligne de trésorerie
Conseil du 01/03/2016
2016.03.06
Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune
Conseil du 01/03/2016
Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune - Choix de poursuite du contrat en cours et choix du régime dérogatoire d’aide sous forme de bonification d’échéances – protocole transactionnel à intervenir
2016.03.07
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision budgétaire modificative n° 1 - Budget Commune – exercice 2016
Conseil du 01/03/2016
2016.03.08
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne
Conseil du 01/03/2016
Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « Les Câpriers » - Délibération modificative
2016.03.09
Copropriété « Les Jardins de la Mer » - Bail emphytéotique à intervenir sur la parcelle de terrain cadastrée CN 99 sis route départementale 559
Conseil du 01/03/2016
2016.03.10-1
SYMIELECVAR - Transfert de compétence optionnelle n°7 « réseau de prise de charge des véhicules électriques » au SYMIELECVAR
Conseil du 01/03/2016
2016.03.11-1
Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d’exploitation - Procédure de délégation de service public – Approbation des 8 sous traités
Conseil du 01/03/2016
2016.03.12-1
Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var – Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2016
Conseil du 01/03/2016
2016.03.13-1
Règlement intérieur du Conseil Municipal – Expression de groupes politiques - Additif
Conseil du 01/03/2016
2016.03.14-1
Formation professionnelle – Initiation d'une démarche de culture managériale commune – Partenariat avec le C.N.F.P.T
Conseil du 01/03/2016
2016.03.15-1
Organisation des services – Organisation des temps de travail
Conseil du 01/03/2016
2016.03.16-1
Convention à intervenir avec le centre de gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 01/03/2016
2015.12.01
Budget Primitif – Exercice 2016 - Commune
Conseil du 15/12/2015
2015.12.02
Budget Primitif – Exercice 2016 - Ports
Conseil du 15/12/2015
2015.12.03
Budget Primitif – Exercice 2016 - Eau
Conseil du 15/12/2015
2015.12.04
Budget Primitif – Exercice 2016 - Assainissement collectif
Conseil du 15/12/2015
2015.12.05
Subventions au CCAS et Caisse des Ecoles - Office de tourisme - Exercice 2016
Conseil du 15/12/2015