805 délibérations
2015.04.17
Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »
Conseil du 14/04/2015
Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb
2015.04.18
Présentation du rapport d'activité 2013 de la Communauté Sud Sainte Baume
Conseil du 14/04/2015
2015.04.19
Présentation du rapport annuel 2013 du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) présente par la Communauté Sud Sainte Baume
Conseil du 14/04/2015
2015.04.20
Autorisation d'occupation temporaire d 'un bâtiment sur le site de Port d'Alon - La Nartette
Conseil du 14/04/2015
2015.04.21
Participation dans le domaine de la prévoyance santé - Mandat au centre de gestion du Var
Conseil du 14/04/2015
2015.04.22
C.N.F.P.T – Convention cadre de formation - Année 2015
Conseil du 14/04/2015
2015.04.23
Mise à la réforme de véhicules et de matériels et modalités de vente des biens réformés
Conseil du 14/04/2015
2015.02.01
Modification du Tableau du Conseil Municipal
Conseil du 17/02/2015
2015.02.02
Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 17/02/2015
2015.02.03
Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 17/02/2015
2015.02.04
Commission municipale de prévention- Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 17/02/2015
2015.02.05
Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 17/02/2015
2015.02.06
Comité consultatif tourisme et économie locale - Désignation des réprésentants du Conseil Municipal - Délibération modificative
Conseil du 17/02/2015
2015.02.07
Dénomination de la bibliothèque municipale
Conseil du 17/02/2015
2015.02.08
Donation à la Commune - Madame Germaine COUSINOU
Conseil du 17/02/2015
2015.02.09
Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2015
Conseil du 17/02/2015
2015.02.10
Conseil Régional P.A.C.A - Requalification, sécurisation et mise en accessibilité - Aménagement du quartier des Lecques - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015
Conseil du 17/02/2015
2015.02.11
Conseil Régional P.A.C.A - Programme d'économie d'énergie et de développement durable - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2015
Conseil du 17/02/2015
