929 délibérations

2016.03.04

Conseil Régional P.A.C.A – Programme d’économie d’énergie et de développement durable – Demande d’aide financière en investissement – Exercice 2016

Conseil du 01/03/2016

2016.03.05

Mise en œuvre du Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) de la Miolane – Souscription d’une ligne de trésorerie

Conseil du 01/03/2016

2016.03.06

Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune

Conseil du 01/03/2016

Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des emprunts structurés – aide notifiée à la Commune - Choix de poursuite du contrat en cours et choix du régime dérogatoire d’aide sous forme de bonification d’échéances – protocole transactionnel à intervenir

2016.03.07

Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision budgétaire modificative n° 1 - Budget Commune – exercice 2016

Conseil du 01/03/2016

2016.03.08

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 01/03/2016

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « Les Câpriers » - Délibération modificative

2016.03.09

Copropriété « Les Jardins de la Mer » - Bail emphytéotique à intervenir sur la parcelle de terrain cadastrée CN 99 sis route départementale 559

Conseil du 01/03/2016

2016.03.10-1

SYMIELECVAR - Transfert de compétence optionnelle n°7 « réseau de prise de charge des véhicules électriques » au SYMIELECVAR

Conseil du 01/03/2016

2016.03.11-1

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d’exploitation - Procédure de délégation de service public – Approbation des 8 sous traités

Conseil du 01/03/2016

2016.03.12-1

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var – Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2016

Conseil du 01/03/2016

2016.03.13-1

Règlement intérieur du Conseil Municipal – Expression de groupes politiques - Additif

Conseil du 01/03/2016

2016.03.14-1

Formation professionnelle – Initiation d'une démarche de culture managériale commune – Partenariat avec le C.N.F.P.T

Conseil du 01/03/2016

2016.03.16-1

Convention à intervenir avec le centre de gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 01/03/2016

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