2014.06.18

Dénomination de la Commune en Commune touristique - Demande du Conseil Municipal auprès de Monsieur le Préfet du Var

Conseil du 03/06/2014

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2014.06.19

Dissolution de l'ASCALT - Acceptation de don et transfert au CCAS de la gestion des logements sociaux gérés par l'Association

Conseil du 03/06/2014

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2014.06.20

Autorisation d'occupation temporaire d'un bâtiment sur le site de la calanque de Port d'Alon pour l'organisation d'activités pédagogiques liées à la découverte des milieux marins (sentier sous-marin) - Convention à intervenir

Conseil du 03/06/2014

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2014.04.01

Vote des taux d'imposition - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.03

Budget Primitif - Exercice 2014 - Ports

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.02

Budget Primitif - Exercice 2014 - Commune

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.04

Budget Primitif - Exercice 2014 - Eau

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.06

Subventions aux Associations - Budget Principal - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.05

Budget Primitif - Exercice 2014 - Assainissement Collectif

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.07

Subventions aux Associations - Budget des Ports - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.08

Subventions aux personnes de droit privé - Rénovation façades - PACT du Var - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.09

Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.10

Conseil Régional P.A.C.A - Demandes d'aides financières en investissement - Exercice 2014 - Pôle d'échange multimodal de la Gare

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.11

Conseil Régional P.A.C.A - Demandes d'aides financières en investissement - Exercice 2014 - Requalification du stade de la Falquette et de ses abords

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.12

D.R.A.C - Achat de mobiliers pour la Bibliothèque Municipale - Demande d'aide financière

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.13

Conditions d'exercice des mandats municipaux

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.14

Prise en charge des dépenses des activités culturelles

Conseil du 29/04/2014

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2014.04.15

Prescription de la Modification n° 145 du P.O.S

Conseil du 29/04/2014

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