806 délibérations

2017.12.26

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Conseil du 12/12/2017

2017.12.19

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Sportive Saint Cyrienne

Conseil du 12/12/2017

2017.12.18

Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball

Conseil du 12/12/2017

2017.12.17

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - SOLIHA - Exercice 2018

Conseil du 12/12/2017

2017.12.13

Renouvellement de l’émissaire en mer – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget de l’Assainissement Collectif

Conseil du 12/12/2017

2017.12.10

Travaux de confortement de la jetée du Port de la Madrague – Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget des Ports

Conseil du 12/12/2017

2017.12.07

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité de Direction de l'E.P.C.I - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

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