721 délibérations

2017.12.13

Renouvellement de l’émissaire en mer – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget de l’Assainissement Collectif

Conseil du 12/12/2017

2017.12.10

Travaux de confortement de la jetée du Port de la Madrague – Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement sur le Budget des Ports

Conseil du 12/12/2017

2017.12.07

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité de Direction de l'E.P.C.I - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.04

Commission municipale Vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipale - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.05

Commission d'Appel d'Offres - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.06

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics - Caisse des écoles

Conseil du 12/12/2017

2017.12.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.12.03

Commission municipale de l'Urbanisme - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/12/2017

2017.11.10

Développement économique – Commerce – Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour les fêtes de fin d’année 2018

Conseil du 14/11/2017

2017.11.09

Garantie d’emprunts pour Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès Caisse Dépôts et des Consignations pour réalisation 10 logements locatifs sociaux – Boulevard de la Litorne Résidence Terres Marines

Conseil du 14/11/2017

2017.11.07

Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Transfert anticipé des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2019

Conseil du 14/11/2017

2017.11.08

Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Compte-rendu des mesures prises suite au rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté pour les exercices 2010 et suivants

Conseil du 14/11/2017

2017.11.05

Budget de l’Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Exercice 2017

Conseil du 14/11/2017

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