721 délibérations

2016.11.01

Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2017 – Commune - Ports - Eau - Assainissement collectif

Conseil du 22/11/2016

2016.10.13

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2017/2018 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 25/10/2016

2016.10.11

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de la Commune - Ajustements

Conseil du 25/10/2016

2016.10.12

Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – Exercice 2016

Conseil du 25/10/2016

2016.10.05

Commission municipale de la vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.06

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du comité de direction de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.03

Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Cosneil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.04

Commission municipale de prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.12

Renforcement de la sécurité des établissements scolaires - Demande d'aide au titre du fonds interministériel de prévention de la déliquance et de la radicalisation

Conseil du 04/10/2016

2016.10.11

SYMIELECVAR – Mise à disposition de biens suite à transfert de compétences

Conseil du 04/10/2016

2016.10.09

Indemnité de Conseil pouvant être allouée au Comptable de la Commune - Délibération modificative

Conseil du 04/10/2016

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