721 délibérations

2015.10.08

Gymnase de la Deidière – Convention d’utilisation et de gestion à intervenir entre la Commune, le Conseil Départemental du Var et le Collège Romain Blache

Conseil du 13/10/2015

2015.10.09

C.A.S.S.B - Nombre et répartition entre les Communes des sièges de Conseillers Communautaires

Conseil du 13/10/2015

2015.10.10

C.A.S.S.B – Voiries d’intérêt communautaire – Intégration de nouvelles voiries dans le tableau de classement

Conseil du 13/10/2015

2015.10.11

C.A.S.S.B – Extension des compétences en matière d’aménagement du territoire et de soutien à la dynamisation des Communes

Conseil du 13/10/2015

2015.10.12

C.A.S.S.B - Approbation de la convention d’organisation et de financement des transports scolaires des enfants scolarisés dans (ou) en dehors du périmètre de transports urbains

Conseil du 13/10/2015

2015.10.13

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2014/2015/2016 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire – Délibération complémentaire

Conseil du 13/10/2015

2015.10.15

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrats FREQ-01 et SIC-01- Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

2015.10.16

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrat OUV-03 - Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

2015.10.17

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrats OUV-02 & SIC-01 - Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

2015.07.01

Création d’un Office de Tourisme sous la forme d’un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C.) et approbation des statuts de l’établissement

Conseil du 07/07/2015

2015.07.02

Vente d’eau brute et d’eau potable par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à la Commune de Saint Cyr sur Mer – Avenants

Conseil du 07/07/2015

2015.07.03

Contrat de baie de la métropole Marseillaise – Convention financière d'engagement - Autorisation au Maire de la signer et demandes de subvention

Conseil du 07/07/2015

2015.07.04

Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement – échéance 2 – du réseau routier national des autoroutes concédées – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 07/07/2015

2015.07.05

Tableaux numériques et tablettes acquis par la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Règlement de mise à disposition de matériel

Conseil du 07/07/2015

2015.07.06

Tableaux numériques et tablettes acquis et mis à disposition par la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Convention à intervenir entre l’Institution Don Bosco et la Commune

Conseil du 07/07/2015

2015.07.07

Service de transport en commun de type « navette » sur le territoire de la Commune – Autorisation au Maire de signer le marché

Conseil du 07/07/2015

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