748 délibérations

2015.11.24

Règlement intérieur relatif à la passation des marches de la Commune de Saint Cyr sur Mer – actualisation n°2

Conseil du 17/11/2015

2015.11.25

Appel d’offres ouvert – Prestations d’assurances pour les besoins de la Commune de Saint Cyr sur Mer – Autorisation de signer les marchés

Conseil du 17/11/2015

2015.11.26

Convention d’occupation privative du domaine privé communal – Autorisation au Maire de signer

Conseil du 17/11/2015

2015.10.01

Révision du POS valant élaboration de PLU – Bilan de la Concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

Conseil du 13/10/2015

2015.10.02

PAE de la Miolane – Opération de Mixité Sociale – Acquisition et cession foncières - Décision budgétaire modificative n° 3

Conseil du 13/10/2015

2015.10.03

Transfert de gestion et concession de plage des Lecques – Indemnité de transfert - Décision budgétaire modificative n° 4

Conseil du 13/10/2015

2015.10.04

PAE de la Miolane – Elargissement du boulevard de la Litorne – Promesse de cession au profit de la Commune à intervenir avec les riverains concernés – Convention type

Conseil du 13/10/2015

2015.10.05

PAE de la Miolane – Marché de maîtrise d’œuvre – Changement de dénomination sociale - Autorisation au Maire de signer l’avenant n° 2 de transfert

Conseil du 13/10/2015

2015.10.06

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité de Direction de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Conseil du 13/10/2015

2015.10.08

Gymnase de la Deidière – Convention d’utilisation et de gestion à intervenir entre la Commune, le Conseil Départemental du Var et le Collège Romain Blache

Conseil du 13/10/2015

2015.10.09

C.A.S.S.B - Nombre et répartition entre les Communes des sièges de Conseillers Communautaires

Conseil du 13/10/2015

2015.10.10

C.A.S.S.B – Voiries d’intérêt communautaire – Intégration de nouvelles voiries dans le tableau de classement

Conseil du 13/10/2015

2015.10.11

C.A.S.S.B – Extension des compétences en matière d’aménagement du territoire et de soutien à la dynamisation des Communes

Conseil du 13/10/2015

2015.10.12

C.A.S.S.B - Approbation de la convention d’organisation et de financement des transports scolaires des enfants scolarisés dans (ou) en dehors du périmètre de transports urbains

Conseil du 13/10/2015

2015.10.13

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2014/2015/2016 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire – Délibération complémentaire

Conseil du 13/10/2015

2015.10.15

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrats FREQ-01 et SIC-01- Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

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