748 délibérations

2014.04.35

Débat d'Orientations Budgétaires - Assainissement Collectif

Conseil du 15/04/2014

2014.04.36

Convention de mise à disposition du personnel du S.D.I.S du Var - Surveillance de la baignade 2014

Conseil du 15/04/2014

2014.04.37

Comité Technique Commun ( Commune - CCAS - Caisse des Ecoles) - Détermination du nombre de représentants titulaires du Personnel Communal

Conseil du 15/04/2014

2014.04.38

Approbation du Document Unique relatif à la prévention des risques professionnels

Conseil du 15/04/2014

2014.04.39

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 15/04/2014

2014.04.40

Fonction d'inspection dans le domaine de la prévention des risques professionnels pour les collectivités affiliées - Convention à intervenir entre le Centre de Gestion du Var et la Commune

Conseil du 15/04/2014

2014.04.41

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de Collaborateur de Cabinet

Conseil du 15/04/2014

2014.04.42

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe des établissements d'enseignement

Conseil du 15/04/2014

2014.02.01

Marché de reprographie, numérisation et impression - Mise à disposition et maintenance de copieurs pour l'ensemble des services et écoles - Autorisation de signer le marché

Conseil du 18/02/2014

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