868 délibérations

2015.10.04

PAE de la Miolane – Elargissement du boulevard de la Litorne – Promesse de cession au profit de la Commune à intervenir avec les riverains concernés – Convention type

Conseil du 13/10/2015

2015.10.05

PAE de la Miolane – Marché de maîtrise d’œuvre – Changement de dénomination sociale - Autorisation au Maire de signer l’avenant n° 2 de transfert

Conseil du 13/10/2015

2015.10.06

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité de Direction de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Conseil du 13/10/2015

2015.10.08

Gymnase de la Deidière – Convention d’utilisation et de gestion à intervenir entre la Commune, le Conseil Départemental du Var et le Collège Romain Blache

Conseil du 13/10/2015

2015.10.09

C.A.S.S.B - Nombre et répartition entre les Communes des sièges de Conseillers Communautaires

Conseil du 13/10/2015

2015.10.10

C.A.S.S.B – Voiries d’intérêt communautaire – Intégration de nouvelles voiries dans le tableau de classement

Conseil du 13/10/2015

2015.10.11

C.A.S.S.B – Extension des compétences en matière d’aménagement du territoire et de soutien à la dynamisation des Communes

Conseil du 13/10/2015

2015.10.12

C.A.S.S.B - Approbation de la convention d’organisation et de financement des transports scolaires des enfants scolarisés dans (ou) en dehors du périmètre de transports urbains

Conseil du 13/10/2015

2015.10.13

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2014/2015/2016 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire – Délibération complémentaire

Conseil du 13/10/2015

2015.10.15

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrats FREQ-01 et SIC-01- Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

2015.10.16

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrat OUV-03 - Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

2015.10.17

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrats OUV-02 & SIC-01 - Délibération modificative

Conseil du 13/10/2015

2015.07.01

Création d’un Office de Tourisme sous la forme d’un Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (E.P.I.C.) et approbation des statuts de l’établissement

Conseil du 07/07/2015

2015.07.02

Vente d’eau brute et d’eau potable par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à la Commune de Saint Cyr sur Mer – Avenants

Conseil du 07/07/2015

2015.07.03

Contrat de baie de la métropole Marseillaise – Convention financière d'engagement - Autorisation au Maire de la signer et demandes de subvention

Conseil du 07/07/2015

2015.07.04

Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement – échéance 2 – du réseau routier national des autoroutes concédées – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 07/07/2015

Pagination des publications