1485 délibérations
2019.03.21
SYMIELECVAR – Transfert des compétences optionnelles « Equipement des réseaux d’éclairage public » et « Economies d’énergie » de la Commune de Cavalaire-sur-Mer
Conseil du 12/03/2019
2019.03.19
S.I.V.A.A.D – Adhésion de la Commune de Montferrat – Avis du Conseil Municipal
Conseil du 12/03/2019
2019.03.20
SYMIELECVAR - Adhésion de la Commune de Saint-Tropez – Avis du Conseil Municipal
Conseil du 12/03/2019
2019.03.18
Gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la Commune - Appel d'Offres Ouvert - Lancement du Marché
Conseil du 12/03/2019
2019.03.15
Adhésion de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer au Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M)
Conseil du 12/03/2019
2019.03.16
Convention de mise à disposition de personnles du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2019
Conseil du 12/03/2019
2019.03.17
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 12/03/2019
2019.03.13
Mise en valeur du Moulin du Péras - Convention de Mise à disposition par la Commune du site au profit de la C.A.S.S.B
Conseil du 12/03/2019
2019.03.14
C.A.S.S.B – Convention d’organisation et de financement des transports scolaires pour les élèves scolarisés dans et hors du périmètre de transports urbains
Conseil du 12/03/2019
2019.03.11
Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section DM n°222 de la Commune au Département du Var – Gymnase les Oliviers
Conseil du 12/03/2019
Transfert de propriété de la parcelle cadastrée section DM n°222 de la Commune au Département du Var – Gymnase les Oliviers
2019.03.12
C.A.S.S.B - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Financement du contingent S.D.I.S
Conseil du 12/03/2019
2019.03.10
Régularisation des délaissés du Boulevard de la Litorne – Acte d’échange à titre onéreux à intervenir avec la SCCV Saint Cyr La Litorne – Parcelles cadastrées section DI n°380, DI n° 382 et DH n° 184
Conseil du 12/03/2019
2019.03.08
Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onérieux à intervenir avec Monsieur Christophe BERTRAND et Madame Agnès SPATAFORA - Parcelles cadastrées section DM n° 248p, n° 128p et n° 132p
Conseil du 12/03/2019
2019.03.09
Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onéreux à intervenir avec Monsieur et Madame Eric et Valérie WARTEL - Parcelles cadastrées section DM n° 247p et n° 249p
Conseil du 12/03/2019
2019.03.06
Service public de la chambre funéraire - Approbation des tarifs
Conseil du 12/03/2019
2019.03.07
Régularisation des délaissés du Chemin du Sauvet - Acte d'acquisition à titre onéreux à intervenir avec Madame Nathalie LEZIN - Parcelles cadastrées section DI n° 368
Conseil du 12/03/2019
2019.03.05
Délégation de Service Public - Gestion et exploitation de la chambre funéraire de Saint-Cyr-sur-Mer - Approbation du contrat
Conseil du 12/03/2019
2019.03.03
Région Sud Provence-Alpes-Côte d'azur - Demande de subvention au titre du fonds régional d'aménagement du territoire (FRAT) 2019 - Création d'une aire multisports - Quartier de la Miolane
Conseil du 12/03/2019