1518 délibérations

2024-04-28

SIVAAD - Retrait de la Commune de Besse-sur-Issole - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 09/04/2024

2024-04-27

Territoire d'énergie Var - SYMIELEC - Adhésion de la Commune du Plan d'Aups à la compétence n°7 et adhésion de la Commune des Arcs sur Argens à la compétence n°8 au profit du syndicat

Conseil du 09/04/2024

2024-04-24

Constitution d'un groupement de commandes pour la mise en place de transports occasionnels - Convention à intervenir avec la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 09/04/2024

Annexe - Convention relative à la participation des collectivités et établissements affiliés aux séances par le Centre de Gestion du Var d'examens psychotechniques

Conseil du 09/04/2024

2024-04-23

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 09/04/2024

2024-04-21

Délibération complémentaire portant création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité

Conseil du 09/04/2024

2024-04-20

Suppression, création d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

Conseil du 09/04/2024

2024-04-19

SIVAAD Procédure d'appel d'offres 2023/ 2024 - Avenants n°1 aux marchés alimentaires - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 09/04/2024

2024-04-18

Délégation de Service Public - Gestion et exploitation de la chambre funéraire de Saint-Cyr-sur-Mer - Approbation du contrat

Conseil du 09/04/2024

Annexe - Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant les périodes estivales

Conseil du 09/04/2024

2024-04-17

Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2024

Conseil du 09/04/2024

Annexe - Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral - Site de Port d'Alon/ Nartette

Conseil du 09/04/2024

2024-04-16

Conservatoire du Littoral - Renouvellement de la convention de gestion du domaine terrestre et maritime - Site de Port d'Alon/ Nartette

Conseil du 09/04/2024

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