1518 délibérations
2022-07-15
Projet de création de la ligne ferroviaire nouvelle Provence-Côte d'Azur reliant Marseille à Nice - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 05/07/2022
2022-07-14
Réglement amiable d'un litige portant sur l'exécution d'un marché public
Conseil du 05/07/2022
2022-07-13
Marché public de prestations de surveillance et de gardiennage - Attribution - Autorisation de signer
Conseil du 05/07/2022
2022-07-12
Concours de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction d'un nouveau Centre Technique Municipal - Levée de l'anonymat des équipes participantes et poursuite de la procédure
Conseil du 05/07/2022
2022-07-11
Gestion de la salle de cinéma "Le Casino" procédure de Délégation de Service Public - Approbation du contrat à intervenir
Conseil du 05/07/2022
2022-07-10
Office de Tourisme - Rapport d'activité 2021
Conseil du 05/07/2022
2022-07-09
Cinéma Casino - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021
Conseil du 05/07/2022
2022-07-08
Gestion et exploitation de la chambre funéraire - Société OGF - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021
Conseil du 05/07/2022
2022-07-07
Société du nouveau port des Lecques - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021
Conseil du 05/07/2022
2022-07-06
Plage des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants de lots de plage - Exercice 2021
Conseil du 05/07/2022
2022-07-05
Garantie d'emprunts sollicitée par le logis familial varois - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et de Consignations dans le cadre de la réalisation de cinq logements locatifs sociaux - Résidence Azur
Conseil du 05/07/2022
2022-07-04
Création de vestiaires pour l'aire de multisports de la Miolane - Demande de subvention au département du Var
Conseil du 05/07/2022
2022-07-03
Subvention exceptionnelle - Associations "La boule tranquille" et le "Club saint-cyr promo bridge"
Conseil du 05/07/2022
2022-07-01
Célébration des mariages - Détermination du lieu des cérémonies
Conseil du 05/07/2022
Séance du 12 avril 2022
Conseil du 12/04/2022
2022-04-21
Prestation de surveillance et de gardiennage - Lancement du marché
Conseil du 12/04/2022
2022-04-20
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°8 "maintenance des réseaux d'éclairage public" de la communauté de communes "Coeur du Var" et des communes de Belgentier et Sillans la Cascade au profit du syndicat
Conseil du 12/04/2022
2022-04-19
SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques" de la commune de Forcalqueiret au profit du syndicat
Conseil du 12/04/2022