1518 délibérations

2022-04-18

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°1 "équipement de réseaux d'éclairage public" de la communauté de communes "Coeur du Var" et de la commune de Sanary-sur-Mer au profit du syndicat

Conseil du 12/04/2022

2022-04-17

Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 12/04/2022

2022-04-16

Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi de responsable du pôle jeunesse

Conseil du 12/04/2022

2022-04-14

Financement des travaux de restauration de la Bastide de Nartette - Convention à intervenir entre le conservatoire du littoral et la commune

Conseil du 12/04/2022

2022-04-05

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics communaux - Office de Tourisme - Désignation des représentants au sein du comité de direction de l'EPIC - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-04

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes - Syndicat des communes du littoral varois - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-03

Commission municipale vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/04/2022

2022-04-01

Installation d'un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du Conseil Municipal

Conseil du 12/04/2022

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