1485 délibérations
2017.12.01
Modification du Tableau du Conseil Municipal
Conseil du 12/12/2017
Rapport d'Orientations Budgétaires exercice 2018
Conseil du 12/12/2017
Synthèse budgétaire 2018
Conseil du 12/12/2017
2017.11.10
Développement économique – Commerce – Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire pour les fêtes de fin d’année 2018
Conseil du 14/11/2017
2017.11.09
Garantie d’emprunts pour Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès Caisse Dépôts et des Consignations pour réalisation 10 logements locatifs sociaux – Boulevard de la Litorne Résidence Terres Marines
Conseil du 14/11/2017
2017.11.07
Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Transfert anticipé des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2019
Conseil du 14/11/2017
2017.11.08
Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume – Compte-rendu des mesures prises suite au rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté pour les exercices 2010 et suivants
Conseil du 14/11/2017
2017.11.05
Budget de l’Assainissement Collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Exercice 2017
Conseil du 14/11/2017
2017.11.06
Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale – Financement d'appareils auditifs pour un agent municipal
Conseil du 14/11/2017
2017.11.03
Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 2 – Exercice 2017
Conseil du 14/11/2017
2017.11.04
Budget de l’assainissement collectif – Durées d’amortissement - Délibération complémentaire
Conseil du 14/11/2017
2017.11.02
Aménagement de la Route de la Cadière – RD 66 – Quartier les Samats – Convention de participation financière à intervenir avec le Département du Var
Conseil du 14/11/2017
2017.11.01
Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018 – Commune - Ports - Eau - Assainissement collectif
Conseil du 14/11/2017
2017.09.18
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du syndicat intercommunal – SYMIELECVAR – Délibération modificative
Conseil du 26/09/2017
2017.09.19
Adhésion du Syndicat Intercommunal d’Electricité (S.I.E) de Bargemon au profit du SYMIELECVAR et transfert de l’intégralité de ses compétences – avis du Conseil municipal
Conseil du 26/09/2017
2017.09.16
Fonds de concours pour le SYMIELECVAR - Effacement des réseaux aériens Route de la Cadière
Conseil du 26/09/2017
2017.09.17
Modification des statuts du SYMIELECVAR – Approbation
Conseil du 26/09/2017
2017.09.14
Donation à la Commune - Olivier BERNEX
Conseil du 26/09/2017