928 délibérations
2014.04.01
Vote des taux d'imposition - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
2014.04.03
Budget Primitif - Exercice 2014 - Ports
Conseil du 29/04/2014
2014.04.02
Budget Primitif - Exercice 2014 - Commune
Conseil du 29/04/2014
2014.04.04
Budget Primitif - Exercice 2014 - Eau
Conseil du 29/04/2014
2014.04.06
Subventions aux Associations - Budget Principal - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
2014.04.05
Budget Primitif - Exercice 2014 - Assainissement Collectif
Conseil du 29/04/2014
2014.04.07
Subventions aux Associations - Budget des Ports - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
2014.04.08
Subventions aux personnes de droit privé - Rénovation façades - PACT du Var - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
2014.04.09
Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2014
Conseil du 29/04/2014
2014.04.10
Conseil Régional P.A.C.A - Demandes d'aides financières en investissement - Exercice 2014 - Pôle d'échange multimodal de la Gare
Conseil du 29/04/2014
2014.04.11
Conseil Régional P.A.C.A - Demandes d'aides financières en investissement - Exercice 2014 - Requalification du stade de la Falquette et de ses abords
Conseil du 29/04/2014
2014.04.12
D.R.A.C - Achat de mobiliers pour la Bibliothèque Municipale - Demande d'aide financière
Conseil du 29/04/2014
2014.04.13
Conditions d'exercice des mandats municipaux
Conseil du 29/04/2014
2014.04.14
Prise en charge des dépenses des activités culturelles
Conseil du 29/04/2014
2014.04.15
Prescription de la Modification n° 145 du P.O.S
Conseil du 29/04/2014
2014.04.16
Opération de mixité sociale - P.A.E de la Miolane - Promesses à intervenir avec l'E.P.F P.A.C.A et Var Habitat - Engagement partenarial entre la Commune et le bailleur social Var Habitat
Conseil du 29/04/2014
2014.04.17
Commission Communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2013
Conseil du 29/04/2014
2014.04.18
Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L) - Fixation du montant de l'I.R.L pour 2013
Conseil du 29/04/2014
