909 délibérations

2019-12-19

Appel à projet arbres en ville : Plan climat COP d'avance - Engagement commune

Conseil du 17/12/2019

2019-12-18

Soutien de la ville commerçants engagés plages zéro déchet : subvention Atelier Bleu - Exercice 2020

Conseil du 17/12/2019

2019-12-17

Démarche ports propres - Demande de financement auprès des partenaires financeurs

Conseil du 17/12/2019

2019-12-15

Aire de stationnement camping cars : décision sur principe du lancement D.S.P - Rapport

Conseil du 17/12/2019

2019-12-13

Régularisation cessions : Copropriété résidences du port - Actes notaries à intervenir

Conseil du 17/12/2019

2019-12-11

Travaux résidence Falquette : Demande aide financière CNAV et CARSAT - Délibération modificative

Conseil du 17/12/2019

2019-12-10

Travaux résidence Falquette : Demande aide financière département du Var - Délibération modificative

Conseil du 17/12/2019

2019-12-09

Subventions aux personnes de droit privé : Rénovation façade et devantures commerciales - Soliha - Exercice 2020

Conseil du 17/12/2019

2019-12-04

Budget principal : Section de fonctionnement - Subventions CCAS, caisse des écoles et reversement OT

Conseil du 17/12/2019

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