748 délibérations

2017.03.17

Chambres de métiers et de l’Artisanat Région P.A.C.A – Charte de soutien à l’activité économique de proximité

Conseil du 28/03/2017

2017.03.15

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var – Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.16

Indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) - Fixation du montant de l'IRL pour 2016 - Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.14

Plages des Lecques - Concession de la plage artificielle des Lecques - Avenant n° 3

Conseil du 28/03/2017

2017.03.12

Résidence « Les Aigues Marines » - Régularisation des cessions dans le cadre des aménagements urbains réalisés - Actes notariés à intervenir

Conseil du 28/03/2017

2017.03.13

Politique de Labels de qualité – Démarche France Station Nautique – Conseil de Station – Délibération modificative

Conseil du 28/03/2017

2017.03.10

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 28/03/2017

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