748 délibérations

2017.02.04

Adhésion de la C.A.S.S.B au Syndicat Mixte Ouvert Provence Alpes Côte d’Azur Très Haut Débit (SMO PACA THD)

Conseil du 14/02/2017

2017.02.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2017 – Centre d’Art Sébastien – Mise aux normes des salles d’exposition

Conseil du 14/02/2017

2017.02.01

Opération « Les Câpriers » - Réalisation de logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne - Bail à construction au profit du Logis Familial Varois

Conseil du 14/02/2017

2016.12.01

Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme

Conseil du 22/12/2016

2016.12.34

Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce

Conseil du 13/12/2016

2016.12.33

Recensement général de la population 2017 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 13/12/2016

2016.12.31

Règlement intérieur relatif à la passation des marchés de la Commune de Saint Cyr sur Mer - Actualisation n° 3

Conseil du 13/12/2016

2016.12.32

Appel à manifestation d'intérêt "Quartier de gare en P.A.C.A" - Demande de subvention auprès du Conseil Régional P.A.C.A

Conseil du 13/12/2016

2016.12.26

Donation à la Commune - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ARTS DU MONDE (APAM HAITI)

Conseil du 13/12/2016

2016.12.22

Extension du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux – Commerces des rues de la République, Victor Hugo, Aristide Briand et boulevard Jean Jaurès

Conseil du 13/12/2016

2016.12.23

Convention d’occupation temporaire d’usage agricole sur le domaine public du conservatoire du littoral

Conseil du 13/12/2016

2016.12.21

Refus de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 13/12/2016

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